Conditions générales d’utilisation du site avelonipira.sbs
Veuillez lire attentivement ces conditions avant toute utilisation du site avelonipira.sbs. Elles définissent le cadre d’utilisation des services et des contenus proposés.
11 novembre 2025
Acceptation des conditions
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Définitions
Pour faciliter la lecture, quelques termes importants sont explicités ci-dessous.
« Site » désigne l’ensemble des contenus accessibles sur avelonipira.sbs.
« Utilisateur » désigne toute personne naviguant ou interagissant sur le site.
« Contenu » fait référence à l’ensemble des textes, images, graphiques, logos et éléments publiés.
« Propriétaire » désigne la personne physique ou morale éditrice du site.
Utilisation des services
Avelonipira.com fournit des contenus informatifs et des outils digitaux à ses utilisateurs, sous réserve du respect des présentes conditions.
Admissibilité
Nos services sont destinés aux personnes majeures ayant la capacité juridique d’accepter ces conditions.
L’accès aux mineurs (moins de 18 ans) est limité selon la nature des contenus.
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux et conforme à la législation en vigueur.
Utilisations interdites
Certains usages du site sont formellement interdits.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur avelonipira.sbs sont protégés par le droit d’auteur et la législation sur les marques. Leur reproduction, modification ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.
Contenus utilisateurs
Les utilisateurs peuvent soumettre des contenus sous certaines conditions, à condition de détenir les droits nécessaires.
Droits sur les contenus soumis
En publiant sur avelonipira.sbs, l’utilisateur accorde le droit, non exclusif, d'utiliser, reproduire ou modifier les contenus transmis.
Politique de confidentialité applicable
Notre politique de confidentialité définit la gestion de vos données personnelles. Nous vous invitons à la consulter pour toute question relative à la protection de vos données.
Voir la politiqueLimitation et avertissement relatifs au contenu
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Avertissement
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Limitation de responsabilité
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Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser avelonipira.sbs en cas de recours liés à l’utilisation non conforme du site.
Règlement des litiges et médiation
En cas de différend, une procédure de médiation ou d’arbitrage peut être proposée.
Arbitrage
A défaut d’accord amiable, le litige sera soumis à l’appréciation d’un arbitre.
Cette disposition n’empêche pas le recours aux juridictions compétentes.
Règlement en ligne des litiges
Une plateforme en ligne est disponible pour la résolution alternative des différends.
En savoir plus sur ODRDivisibilité
Si une clause est jugée invalide, les autres demeurent applicables.
Intégralité de l’accord
Ce document constitue l’accord complet entre avelonipira.sbs et l’utilisateur.
Loi applicable et juridiction compétente
Le droit français s’applique aux présentes conditions, tout litige relevant des tribunaux français.
Résiliation
Nous nous réservons le droit de suspendre l’accès à tout utilisateur ne respectant pas ces conditions.
Modifications
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment ; la version publiée fait foi.
Contact pour toute question
Pour toute demande concernant ces conditions, veuillez utiliser les coordonnées ci-dessous.
Adresse e-mail: content@avelonipira.sbs
Téléphone: +33 (0)5 20 32 80 61
Adresse: 20 Rue de Grassi, 33000 Bordeaux France
Date d’application: 11 novembre 2025
Version: 1.0